L'architecte analyse le programme fourni par le maître d’ouvrage, visite les lieux et prend connaissance des données juridiques, techniques et financières qui lui sont communiquées par le maître d'ouvrage. Ces données comprennent notamment les titres de propriété, les levés de géomètre et les relevés des existants, le cas échéant. L’architecte émet toutes les observations et propositions qui lui semblent utiles.

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Il établit les études préliminaires qui ont pour objet de vérifier la constructibilité de l’opération au regard des règles d’urbanisme, de vérifier sa faisabilité, d’établir une esquisse, ou au maximum deux esquisses du projet répondant au programme.

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L’architecte établit une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux et le calendrier prévisible de leur réalisation.

 

Il se prononce sur l'adéquation de l’enveloppe financière et du calendrier prévisionnel du maître d’ouvrage avec les éléments du programme.

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Le niveau de définition de l’esquisse correspond généralement à des documents graphiques établis à l’échelle de 1/100 (1cm/m) ou 1/200 (½ cm/m).

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Si le maître d'ouvrage donne suite au projet établi par l'architecte, un nouveau contrat d'architecte est passé entre eux. Le contenu des études préliminaires est alors intégré dans ce nouveau contrat et son coût est déduit du montant global des honoraires prévus pour la mission confiée.        

 

Dans tous les cas, l'architecte conserve la propriété intellectuelle et artistique de son œuvre, conformément aux articles L111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.